Logiciel de contrats et d’avenants
Le logiciel de contrats et d’avenants qui part de la mission
Contrat de prestation, contrat de sous-traitance, accord de confidentialité, avenant de prolongation ou de TJM : Novera Missions les génère depuis vos gabarits, pré-remplis avec la mission, les fait signer, puis vous prévient avant l’échéance. Le contrat cesse d’être un Word qui traîne pour devenir la pièce qui encadre le CRA et la facture.
Des contrats copiés-collés, des avenants oubliés, des échéances découvertes par le client
Dans la plupart des cabinets, le contrat de prestation est le dernier Word qui a servi, avec ses coquilles héritées et une clause qui ne correspond plus à la mission. La prolongation se fait par e-mail, sans avenant. Et la fin de mission, c’est le client qui l’annonce, quand il n’a pas déjà repris le consultant en direct. Aucun de ces problèmes n’est juridique au départ : ce sont des problèmes de suivi.
- Le contrat est rédigé à la main pour chaque mission, en repartant du précédent, avec ce qu’il contenait de faux.
- Le TJM, les dates et le délai de paiement sont ressaisis, et ne correspondent pas toujours à la fiche mission.
- Une prolongation acceptée oralement ne laisse aucune trace ; un TJM revu n’est pas répercuté sur la facture.
- La date de fin n’est suivie nulle part : le rappel arrive quand le client demande où en est le renouvellement.
- Une mission démarre sans contrat signé, ou un consultant est payé sans RIB à jour, et personne ne le voit.
De la fiche mission au contrat signé, puis à l’avenant
- 01
Vos gabarits, à la marque du cabinet
Six gabarits sont fournis au départ — contrat de prestation freelance, accord de confidentialité mutuel, contrat de sous-traitance, avenant de prolongation, avenant de modification du TJM, avenant de sous-traitance — et vous les réécrivez librement. Vous pouvez aussi déposer vos propres contrats : soit avec des variables à remplacer, soit comme modèle de référence que l’assistant adapte au cas concret, sans ajouter de clause qui n’y figure pas, et en vous signalant ce qu’il n’a pas su remplir.
- 02
Le contrat se génère depuis la mission
Depuis la fiche mission, vous choisissez le gabarit : le client, le consultant, les dates, le TJM acheté et le délai de paiement sont repris tels qu’ils y figurent. Vous complétez les conditions particulières — durée, lieu, description de la prestation, client final — et le brouillon reçoit un numéro de contrat. Pour un contrat de sous-traitance, les conditions générales sont figées ; seules les conditions particulières s’éditent.
- 03
Signature électronique, cabinet et consultant
Le contrat passe de brouillon à envoyé, puis chaque partie signe : le cabinet depuis ses paramètres, le consultant depuis son portail, sur le même rendu que celui qu’il a relu. La signature est copiée sur le contrat au moment où elle est apposée, le corps du contrat ne se modifie plus dès la première signature, et la date de signature retenue est celle de la seconde. Un contrat signé ailleurs se dépose simplement en PDF.
- 04
Quatre rappels avant l’échéance
Dès qu’un contrat porte une date de fin, quatre rappels sont créés à J-60, J-30, J-15 et J-7. À échéance, ils apparaissent sur le tableau de bord. D’un clic, vous envoyez au client un e-mail préparé depuis votre gabarit — prolonger, prévoir un avenant, ou clôturer ? — et le rappel est marqué traité. L’envoi reste à votre main : un client dont la mission vient d’être prolongée n’a pas à recevoir quatre relances.
- 05
L’avenant trace chaque changement
Prolongation, changement de TJM, modification du périmètre, rupture anticipée : chaque avenant a un type, une date d’effet et une description, et se génère à la marque du cabinet depuis le gabarit correspondant, rattaché au contrat d’origine. La nouvelle date de fin ou le nouveau TJM figurent dans le corps rendu. Vous mettez ensuite la mission à jour, pour que le CRA et la facture du mois suivant reprennent les nouvelles conditions.
- 06
L’analyse assistée lit le contrat qu’on vous envoie
Un contrat reçu d’un client ou d’une société de portage se dépose et s’analyse : parties, dates, montants, délai de paiement, préavis, juridiction sont extraits ; les clauses sensibles — non-concurrence, exclusivité, pénalités, propriété intellectuelle, responsabilité, résiliation — sont signalées avec l’extrait concerné ; un résumé en quelques points précède la signature. L’analyse signale, elle ne recommande pas, et chaque relecture est conservée.
Ce que le module fait, précisément
- Six gabarits fournis, modifiables : prestation freelance, confidentialité, sous-traitance, trois avenants.
- Dépôt de vos propres modèles, avec variables ou adaptés par l’assistant au cas concret.
- Génération depuis la fiche mission : client, consultant, dates, TJM acheté, délai de paiement pré-remplis.
- Conditions particulières saisies à la génération : durée, lieu, description, client final ; numéro de contrat automatique.
- Statuts brouillon, envoyé, signé, actif, expiré, résilié ; archivage sans suppression.
- Signature électronique simple par le cabinet et par le consultant depuis son portail, corps verrouillé après signature.
- Rappels d’échéance J-60, J-30, J-15, J-7, visibles sur le tableau de bord ; e-mail au client depuis votre gabarit.
- Avenants typés — prolongation, TJM, périmètre, rupture anticipée — générés à votre marque et rattachés au contrat source.
- Analyse assistée d’un contrat reçu : champs extraits, clauses signalées, résumé, historique des relectures.
- Missions actives sans contrat et consultants sans CV ou sans RIB remontés sur le tableau de bord.
- Sous-traitants avec SIRET, TVA, IBAN et taux jour ou horaire, converti pour le calcul de marge.
- Version imprimable du contrat, à la marque du cabinet ; dépôt d’un contrat signé ailleurs en PDF.
Ce qu’il faut savoir avant
Les gabarits sont un point de départ, pas un conseil juridique : ils ont été écrits pour un cabinet en particulier, et vos contrats cadres méritent une relecture par votre conseil avant d’en faire vos modèles. La signature électronique est une signature simple au sens du règlement eIDAS — suffisante pour la plupart des contrats entre professionnels, mais d’une valeur probante inférieure à une signature avancée ou qualifiée, qui demanderait un prestataire tiers. L’analyse assistée aide à lire un contrat ; elle ne le valide pas. Enfin, un avenant trace la décision et produit le document, mais c’est vous qui reportez la nouvelle date ou le nouveau TJM sur la mission.
À lire ensuite
- Contrat de sous-traitance avec un freelance : ce qu’un cabinet doit y mettre
La chaîne client, cabinet, sous-traitant ; les pièces à réunir ; les clauses qui protègent réellement, et celles qui font requalifier.
- TJM vendu, TJM acheté : comment se calcule la marge d’une mission en régie
Pourquoi un avenant de TJM non répercuté est la source d’écart la plus discrète sur la marge du mois.
- Le logiciel de CRA
Ce que le contrat encadre : la saisie des jours par le consultant, la validation par le client, la signature du compte rendu.
- Les tarifs
Contrats, avenants et devis sur les deux paliers ; l’analyse assistée fait partie du palier Croissance.
- Face à un ERP de société de services
Contrats, avenants et signature : notre périmètre comparé à celui d’un ERP de société de services.
Voir un contrat sortir d’un gabarit, sur vos propres modèles
Trente minutes, sur un jeu de données de démonstration — ou sur l’un de vos contrats, si vous préférez. Je vous montre la génération depuis la mission, la signature, le rappel d’échéance et l’avenant qui en découle.